Augmenter la taille de police Reduire la taille de police Rétablir la taille de police par défaut
Logo de Mas Saintes Puelles
Mas Saintes Puelles
  •  
  • Présentation
    • Actualités
    • Localisation
    • Plan du village
    • Historique du village
    • Agenda
  • Vie municipale
    • Le mot du maire
    • Les élus, les CM et les syndicats
    • Les conseils municipaux
    • Les services municipaux
      • Services administratifs
      • Services techniques
      • Services périscolaires
    • Environnement
    • Journal municipal
  • Vie scolaire
    • Ecole élémentaire
    • Ramassage scolaire
    • Cantine
    • Garderie
    • TAP
    • Accueil de loisirs
  • Infos pratiques
    • Démarches administratives
    • Urbanisme
    • Numéros utiles
    • Location du foyer
    • Les ordures ménagères
    • Enfance et jeunesse
    • Commerces et artisans
    • Jardins communaux
    • Contacter la mairie
  • Loisirs et culture
    • Tourisme et Patrimoine
      • Historique du village
      • Sites remarquables
      • Hébergements
    • Vie associative
      • ACCA (chasse)
      • A l'orée de...
      • Amicale des retraités
      • FCMAS (football club massogien)
      • Le comité des fêtes
      • L’amicale Saint-Pierre de Nolasque
      • La laouseto del Mas (chorale)
      • La Piège aux Ecrits (bibliothèque)
      • Lou Caretou del Mas (char fleuri)
      • PASSAGES (atelier d'écriture)
      • L’Union Bouliste
      • Zen’attitude (bien-être des personnes)
      • La Carpe Massogienne (Pêche)
      • Histoire et Patrimoine de Mas Saintes Puelles
    • Manifestations
  • Démarches administratives
  • Urbanisme
  • Numéros utiles
  • Location du foyer
  • Les ordures ménagères
  • Enfance et jeunesse
  • Commerces et artisans
  • Jardins communaux
  • Contacter la mairie
  1. Infos pratiques
  2. Urbanisme

Urbanisme



Dossier soumis à l'enquête publique


AVIS

1 LETTRE PREFET

2 AVIS DDTM

3 CDPENAF

4 VINCI AUTOROUTES

5 SDIS

6 RTE

7 POLE CANAL

8 CDNPS

9 PETR

9-a Note technique SCOT

10 Pôle Aménagement durable

11 CCI

11 SDIS

12 Mairie de Castelnaudary

13 RICAUD

Délibération 2016-004 prescrivant la révision du PLU

Délibération 2017-021b Arret du projet et bilan de la concertation

PLU MAS SAINTES PUELLES ARRET


ANNEXES

Annexe 1 ASSAINISSEMENT

Annexe 2 INNONDATION

Annexe 3 PLAN SERVITUDES

Annexe 4 TIGF

Annexe 5 TABLEAU DES SERVITUDES

OAP ARRET MAS

PADD ARRETE MAS

Rapport de présentation ARRETE MAS

REGLEMENT MAS ARRETEV9

ZONAGE ARRET MASV10


Porter à connaissance Etat


Porter à connaissance Mas-Saintes-Puelles fiches thema

Porter à connaissance PLU volet règlementaire Mas-Saintes-Puelles


Lecture

Arrêté enquête publique révision PLU

Registre d'enquête


Lecture

Registre enquête publique PLU


Lecture

Registre 2 de l'enquête publique du PLU



Lecture

Remarques faites sur le site


Lecture

Pièces annexées au registre d'enquête publique
Observations reçues par mail. Dossier Zip
Obtenir


Lecture

Rapport du commissaire enquêteur

TAXE D'AMENAGEMENT

La taxe d'aménagement est une taxe due en france pour toute construction individuelle ou lors d'un agrandissement (abri de jardin, piscine, garage ...)


Lecture

Calculer la taxe d'aménagement
Page modifée le samedi 12 décembre, 16h43
Tous droits réservés © 2022 Mas Saintes Puelles
Sudimage Communication - Agence de communication Internet
Actualités
Réduire
Mas Saintes Puelles

Publiée le 18 mai 2022 Concours de pétanque

L'Union Bouliste de Mas Saintes Puelles organise son grand concours de pétanque du jeudi de l'Ascension sur la place du village. Retrouvailles après deux années sans concours.
En savoir +

Publiée le 16 mai 2022 Invitation de la mairie

Tous les massogiens sont conviés par Mme le maire, Isabelle Siau et le Conseil municipal pour un moment de convivialité et d'échanges autour des projets pour la commune VENDREDI 20 MAI 2022 à partir de 18h30 à la salle des fêtes. Merci de confirmer votre présence à la mairie ou…
En savoir +

Publiée le 11 mai 2022 AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE

Une enquête publique est ouverte du 11 mai au 30 mai 2022 pour aliénation du fossé "Les Tinels" cadastré "ZP41". Un registre est disponible à la mairie.
En savoir +

Publiée le 4 mai 2022 Atelier informatique "Coup de pouce connexion"

L'Espace seniors du lauragais propose 8 séances niveau initiation pour les seniors inscrits au 04 68 23 71 90 (places limitées). Les ateliers ont lieu chaque lundi des mois de mai et juin sauf le lundi de pentecôte de 14h à 17h à la salle des fêtes, place Monier.
En savoir +
Agenda
Réduire
Mas Saintes Puelles
  • Chargement des événements en cours...
Accès rapide
Réduire
Mas Saintes Puelles
  • Le Journal Municipal
Contacter la mairie

En savoir