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Urbanisme



Dossier soumis à l'enquête publique


AVIS

1 LETTRE PREFET

2 AVIS DDTM

3 CDPENAF

4 VINCI AUTOROUTES

5 SDIS

6 RTE

7 POLE CANAL

8 CDNPS

9 PETR

9-a Note technique SCOT

10 Pôle Aménagement durable

11 CCI

11 SDIS

12 Mairie de Castelnaudary

13 RICAUD

Délibération 2016-004 prescrivant la révision du PLU

Délibération 2017-021b Arret du projet et bilan de la concertation

PLU MAS SAINTES PUELLES ARRET


ANNEXES

Annexe 1 ASSAINISSEMENT

Annexe 2 INNONDATION

Annexe 3 PLAN SERVITUDES

Annexe 4 TIGF

Annexe 5 TABLEAU DES SERVITUDES

OAP ARRET MAS

PADD ARRETE MAS

Rapport de présentation ARRETE MAS

REGLEMENT MAS ARRETEV9

ZONAGE ARRET MASV10


Porter à connaissance Etat


Porter à connaissance Mas-Saintes-Puelles fiches thema

Porter à connaissance PLU volet règlementaire Mas-Saintes-Puelles


Lecture

Arrêté enquête publique révision PLU

Registre d'enquête


Lecture

Registre enquête publique PLU


Lecture

Registre 2 de l'enquête publique du PLU



Lecture

Remarques faites sur le site


Lecture

Pièces annexées au registre d'enquête publique
Observations reçues par mail. Dossier Zip
Obtenir


Lecture

Rapport du commissaire enquêteur

TAXE D'AMENAGEMENT

La taxe d'aménagement est une taxe due en france pour toute construction individuelle ou lors d'un agrandissement (abri de jardin, piscine, garage ...)


Lecture

Calculer la taxe d'aménagement
Page modifée le samedi 12 décembre, 16h43
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Publiée le 1 mars 2021 Journée "portes ouvertes" lycée Charlemagne Carcassonne

Le lycée Charlemagne de Carcassonne organise une journée "Portes ouvertes" le samedi 6 mars 2021 de 9h à 16h. Renseignements sur le site www.epl-carcassonne.fr
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Publiée le 23 févr. 2021 Nouvelle démarche pour l'obtention d'une carte grise

La formalité pour l'obtention d'un certificat d'immatriculation (carte grise) s’effectue à présent de manière totalement numérisée. Pour cela, il existe deux options : En passant par le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) :…
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Publiée le 21 févr. 2021 Bien vieillir tout un programme

L'Espace Seniors Lauragais propose 8 séances d'actions de prévention qui auront lieu en visio conférences compte-tenu du contexte sanitaire: les mercredis 10, 17, 24 et 31 mars et 7, 14, 21 et 28 avril de 10h à 11h30. Chaque semaine vous rencontrerez un nouveau professionnel de…
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Publiée le 11 févr. 2021 Situation sanitaire, communiqué de la préfecture

La préfecture de l'Aude rappelle aux Audoises et aux Audois que nous devons ensemble poursuivre nos efforts pour limiter la propagation du virus et éviter un nouveau confinement. C-joint le communiqué de presse.
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